Les mentions signalées en orange doivent être renseignées. Elles sont obligatoires au titre de l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, et leur absence est sanctionnée pénalement.
1. Éditeur du site et du service
| Nom commercial | KALTIS |
|---|---|
| Dénomination | À COMPLÉTER — nom et prénom de l'entrepreneur individuel |
| Forme juridique | Entreprise individuelle (micro-entrepreneur) |
| Adresse de l'établissement | À COMPLÉTER — adresse complète |
| SIRET | À COMPLÉTER |
| Code APE / NAF | À COMPLÉTER |
| TVA intracommunautaire | Non applicable — article 293 B du code général des impôts |
| Téléphone | À COMPLÉTER |
| Courriel | contact@kaltis.tech |
| Assurance responsabilité civile professionnelle | À COMPLÉTER — assureur, n° de police et couverture géographique |
2. Directeur de la publication
À COMPLÉTER, en qualité d'entrepreneur individuel éditant le service sous le nom commercial KALTIS.
3. Hébergement
| Site et application | Netlify, Inc. 512 2nd Street, Suite 200 San Francisco, CA 94107, États-Unis www.netlify.com |
|---|---|
| Base de données et fonctions serveur | Supabase Inc., sur l'infrastructure Amazon Web Services Région eu-west-1 (Irlande, Union européenne) |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et l'application KALTIS — structure, textes, interface, code source, logo et éléments graphiques — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une licence d'utilisation à son profit.
La marque KALTIS est déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) au nom de À COMPLÉTER — titulaire de la marque — et exploitée par l'éditeur dans le cadre du présent service.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les rapports produits par les utilisateurs au moyen de KALTIS demeurent leur entière propriété. L'éditeur ne revendique aucun droit sur leur contenu.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
6. Liens hypertextes
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7. Signalement d'un contenu
Toute demande relative au contenu du site peut être adressée à contact@kaltis.tech.